Éditeur
SHPA (Société Havraise de Protection des Animaux)
Chemin rural n°1,
76610 Le Havre
02 35 53 28 81
SIRET : 781 073 051 00059
Direction de la publication
Marie-Christine LEBRETON
Présidente
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Conception et réalisation
InnoWeb
212 rue de la Libération
76700 Gainneville
www.inno-web.fr
Crédits photographiques
Les visuels, vidéos ou photographies présentés sur ce site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Ils sont la propriété de la SHPA ou bien font l’objet d’une autorisation spécifique d’utilisation.
Copyrights et droits des visuels et vidéos : Freepik, Pexels, SHPA
Droits d’auteur
La structure générale du portail, ainsi que les textes, les photos, images et sons éventuels directement associés aux textes qui présentent la SHPA et qui composent le portail sont la propriété de la SHPA. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la SHPA. Toutefois, certains logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site est régie par le droit français.
Liens hypertextes et indications juridiques
La SHPA vérifie et actualise les informations sur son site web régulièrement. Malgré toute la diligence apportée dans cette démarche, les données peuvent ne pas être mises à jour en temps réel. La SHPA n’engage pas sa responsabilité eu égard à la mise à jour et à la véracité des informations contenues dans le site au moment de sa consultation par l’internaute.
Ce principe de non responsabilité eu égard à la mise à jour et à la véracité des informations en temps réel s’applique également à toutes les pages web auxquelles le site internet fait référence par le moyen d’un hyperlien.
La SHPA peut autoriser la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages à condition que l’activation de ces liens ne puissent laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine.
De plus, ces liens ne doivent en aucun cas être en relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations pouvant porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.